Contrails ! Mentions légales

 

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Le présent site ("Contrails !") constitue une œuvre dont Gilles Thésée (GTH) est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contrails ! est hébergé par Free (http://www.free.fr)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site Contrails ! sont la propriété de GTH ou de leurs auteurs respectifs.

La reproduction sous quelque forme que ce soit de tout ou partie du présent site n'est autorisée que pour un usage personnel ou dans le cadre d'un partenariat définissant les droits et les usages des deux parties.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site Contrails ! et/ou de ces œuvres.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Hors de ces conditions, les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site Contrails !, sont totalement interdites.

 

Établissement de liens vers http://contrails.free.fr

L'auteur de Contrails ! autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site Contrails ! et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages ("jeu de cadres" ou "frames" par exemple).

Dans tous les cas, l'auteur se réserve le droit de demander le retrait du lien s'il estime que le site incriminé ne respecte pas les règles ci-dessus.

 

Décharge de responsabilité

Alors que l'auteur de Contrails ! a effectué toutes les démarches pour s'assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, il ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

L'auteur n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire la consultation du présent site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels l'auteur de Contrails ! n'a aucun contrôle.

 

 

  Envoyer un message